Accueil / Mentions légales
Mentions légales
Les présentes mentions légales sont établies en application de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) [numérotation de l'article à vérifier depuis la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 dite « SREN »] et des articles R. 123-237 et suivants du Code de commerce. Elles s'appliquent au site https://poeles-granules-schulhof.fr/ (ci-après « le Site ») dans ses versions française, anglaise et allemande.
Mise à jour : 13 octobre 2026
Éditeur du Site
Le Site est édité par la société Schulhof Energies, qui conçoit, fabrique et commercialise des poêles à granulés de bois, dont le modèle Ambelys.
- Dénomination sociale : Schulhof Energies
- Forme juridique et capital social : [Forme juridique et capital social – à compléter]
- Siège social : 101 Chemin des Serres, 04700 Puimichel, France
- Immatriculation : RCS Manosque B 920 558 079
- SIREN : 920 558 079
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR53920558079 [à vérifier]
- Téléphone : +33 6 16 25 23 74
- Adresse électronique : christian.schulhof@gmail.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Christian Schulhof, en sa qualité de directeur général de Schulhof Energies. Il peut être contacté aux coordonnées indiquées ci-dessus.
Hébergement
Le Site est hébergé par : [Hébergeur : nom, adresse, téléphone – à compléter].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site, notamment les textes, photographies, illustrations, modèles et rendus en trois dimensions, vidéos, logos, marques, dessins, chartes graphiques, bases de données et logiciels, est la propriété exclusive de Schulhof Energies ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation consentie à Schulhof Energies. Ces éléments sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite et préalable de Schulhof Energies, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L. 335-2 et suivants et L. 716-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les dénominations « Schulhof Energies » et « Ambelys » ainsi que les logos associés sont des signes distinctifs de Schulhof Energies [Marques : numéros et dates d'enregistrement INPI / EUIPO – à compléter le cas échéant]. Les innovations techniques des poêles Schulhof font l'objet de quatre demandes de brevets européens déposées auprès de l'INPI [références des dépôts – à compléter le cas échéant].
Crédits
Conception et réalisation du Site : [Conception et réalisation du Site – à compléter].
Photographies, illustrations et modèles 3D : [Crédits photographiques et visuels – à compléter].
Polices de caractères et bibliothèques logicielles : les polices et bibliothèques utilisées sont hébergées sur le serveur du Site et utilisées conformément à leurs licences respectives [Liste des polices et bibliothèques et de leurs licences – à compléter].
Responsabilité et liens hypertextes
Schulhof Energies s'efforce de fournir sur le Site des informations exactes et à jour. Les caractéristiques, visuels et rendus du configurateur sont donnés à titre indicatif ; seuls font foi le devis accepté et la documentation technique remise avec le produit. Schulhof Energies ne saurait être tenue responsable d'une indisponibilité temporaire du Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de force majeure.
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers, par exemple des sites publics d'information sur les aides à la rénovation énergétique. Schulhof Energies n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'est pas responsable de leur contenu.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées par l'intermédiaire du Site, notamment au moyen du formulaire de demande de devis, est décrit dans la politique de confidentialité accessible depuis chaque page du Site. À la date de mise à jour des présentes, le Site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience.
Conditions générales de vente et médiation
Les ventes de poêles à granulés sont régies par les conditions générales de vente accessibles sur le Site. Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [Médiateur de la consommation – à désigner].
Contact
Pour toute question relative au Site, vous pouvez écrire à Schulhof Energies, 101 Chemin des Serres, 04700 Puimichel, France, envoyer un courriel à christian.schulhof@gmail.com ou appeler le +33 6 16 25 23 74.